Annexes

Informations Légales

Objet du site internet

  • Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est la propriété de la société Piscines MAGILINE, SAS au capital de 1 103 800 €, 7 rue du Général Sarrail, à Troyes (10 000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro B 439 450 933 000 23, représentée par Monsieur Hervé Ricard, Président.
  • Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les métiers, les gammes de produits de la société Piscines MAGILINE. Il a également pour objet d'indiquer l'implantation de ses concessionnaires et distributeurs agréés, qui sont des sociétés juridiquement indépendantes.
  • L'hébergeur du Site Internet est la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Informatique et liberté

  • Les données nominatives collectées sur le Site Internet ont pour objet d'améliorer la qualité des services et/ou de mieux répondre aux attentes de l'utilisateur. Elles sont destinées à l'usage de Piscines MAGILINE et sont susceptibles d'être traitées par des prestataires de services agissant pour le compte de Piscines MAGILINE. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition concernant les données nominatives le concernant. Il peut exercer ce droit en écrivant (et en justifiant de son identité) à Piscines MAGILINE, 7, rue Général Sarrail, 10000, TROYES ou par courriel.

Propriété intellectuelle

  • La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société Piscines MAGILINE ou, si nécessaire, ont fait l'objet d'une licence ou d'une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.
  • Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite et constitutive d'une contrefaçon, sauf aux fins exclusives d'usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi.
  • Les marques de la société Piscines MAGILINE figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est interdite et constitutive de contrefaçon.
  • Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société Piscines MAGILINE est producteur.

Responsabilité

  • La société Piscines MAGILINE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
  • Toutefois, la société Piscines MAGILINE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. La société Piscines MAGILINE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet. La société Piscines MAGILINE n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.
  • La fabrication des produits de la société Piscines MAGILINE est évolutive. Leur représentation visuelle sur le Site Internet est indicative et sans portée contractuelle. Les couleurs, en particulier, ne peuvent refléter avec une exactitude totale l'apparence d'un produit.
  • Les indications portées sur le Site Internet ne sont pas constitutives de conseils d'installation et ne se substituent en aucun cas aux notices d'installation du fabricant. Les produits de la société Piscines MAGILINE doivent être installés en conformité avec les préconisations du fabricant.

Liens hypertextes

  • Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du Site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société Piscines MAGILINE.

Crédits

  • Création : Piscines Magiline
  • Photographies : Piscines MAGILINE

Adresses

  • Siège administratif : 7, rue général Sarrail - 10000 TROYES
  • Téléphone : 03 25 45 12 40
  • Fax : 03 25 45 12 47
  • N° TVA : FR09439450933